ETAMPESBlason D`Etampes
Mairie.com
BILLARD CLUB D'ÉTAMPES


58, Boulevard Berchère
  91150 ÉTAMPES
  Email: billard.club.etampes@gmail.com
  Tél: 01 64 94 17 40

 
Logo du club
Visiteurs
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
CHAPITRE 1   Adhésion
Pour être sociétaire-adhérent, il faut être à jour de sa cotisation annuelle au B.C.E :
1.1. La cotisation est payable dès la première semaine de septembre ou à l'inscription pour les nouveaux. Son montant est celui établi par le B.C.E.

2. La pratique du billard :

    2.1. A l’heure réservée aux anciens sociétaires déjà à ce régime. Le taux de l'heure est fixé par l'A.G. sur proposition du Comité.

    2.2. Par forfait pour la saison sans limitation d’heures dans les horaires affichés. Son montant est fixé par l'A.G. sur proposition du Comité. Montant et modalités de paiement : voir le tableau affiché.

    2.3. Pour les adhésions en cours de saison, du 1er novembre au 31 août, les conditions sont les suivantes :

Cotisation B.C.E. pratique du billard au prorata temporis.

    2.4. Les jeunes moins de 21 ans : Cotisation du B.C.E. et forfait à consulter (tableau affiché)

Dans le cadre d’accords conventionnels avec la ville d’Étampes, les jeunes devront suivre le programme qui sera établi par le BCE. (Pass/rentrée ou stage avec accompagnement de Médiateurs)

Ces particularités ne constituent pas un droit définitif. Elles sont modifiables par le C.D. et devront être entérinées par l’A.G. 

3.       Les non-adhérents, « invités »  en accord avec le C.D. peuvent jouer gratuitement pendant quelques séances pour " découvrir " le jeu  et  le Club ; ensuite, s'ils sont intéressés, ils devront s'inscrire pour devenir adhérents à part entière.

4.       Un licencié hors B.C.E. de passage, en visite exceptionnelle, pourra jouer gracieusement en tant qu’ « invité », après accord du C.D. Les personnes de « passage ou invités »  doivent être signalées sur le cahier journalier par un titulaire du Club.  
CHAPITRE 2   La salle
1.        Les portes : ne pas laisser les portes ouvertes ou entrebâillées. Températures variables et humidité sont ennemies d’un bon rendement des billards. Aération par les fenêtres selon les conditions climatiques extérieures.

2.        Le tabac : il est interdit de fumer dans la salle (loi Evin). Lors d’une partie, par respect pour son adversaire, tout  joueur se doit de rester dans l’aire de jeu (Code Sportif). Pour fumer, le (ou les) joueurs devront donc sortir avant ou après la partie, ou lors de poses (en accord avec le partenaire) et refermer la porte derrière eux afin de ne pas laisser la fumée pénétrer à l’intérieur. En cas d’intempéries un abri extérieur a été construit à l’intention des fumeurs.

3.        Les billards : ils sont disponibles suivant l’ordre d’arrivée des joueurs. Priorité sera donnée à un Membre du Club par rapport à un joueur extérieur mais une partie entamée ne sera pas interrompue. En cas d’affluence, la durée des parties sera limitée à 1 heure (la courtoisie veut que ce ne soit pas toujours les mêmes qui cèdent leurs places) et l’entraînement individuel doit être suspendu.

4.        Le bruit : le bruit sous toutes ses formes, constitue une gêne indéniable : discussions à voix élevée, cris, sonnerie des téléphones portables etc. Vibreur conseillé (sans la sonnerie) pour les portables. Les jeunes enfants sont à surveiller.

5.        Les horaires : voir le tableau affiché. Ils seront éventuellement revus en fonction des futures conditions d’accès à la salle.

6.         Le matériel : il doit être respecté : nettoyage des billes et tapis après chaque partie (passer l’aspirateur) à l’exclusion de tout autre procédé tel que chiffon sec ou humide. Chiffon vert pour les traces de crayon blanc, marquage d’entraînements. En fin de matinée et le soir recouvrir les billards avec les draps réservés à cet usage. Dans le but de préserver l’état des tapis, il est demandé aux joueurs inexpérimentés de ne pas exécuter de "piqués ou de massés", sauf en présence d’un animateur confirmé.

7.        Accident ou dégâts : En cas d’accident ou de dégâts, le sociétaire responsable, en accord et avec l'aide d'un Membre du Comité fera une déclaration auprès de son Assurance Responsabilité Civile qui prendra en charge tout ou partie du montant de la réparation.

8.        Les boissons : La vente et la consommation de boissons alcooliques sont régies par le Code de la Santé Publique et par application du Ministère Jeunesse Sport et Vie Associative et de la F.F.B  hors les 10 manifestations avec autorisation de M. le Maire et les 5 manifestations de soutien. Lors des plages horaires réservées aux moins de 16 ans et pendant les compétitions officielles, aucune boisson alcoolique ne sera disponible (art. 2 du règlement disciplinaire du 28/11/2004 de la F.F.B. relatif à la lutte contre le dopage). Le B.C.E dispose d’une dérogation de vente et distribution de boissons du groupe 2.

9.        Sportivité, détente et convivialité : ce sont les trois règles qui doivent régner au sein du  Billard Club d’Étampes. La critique négative est stérile et ne peut qu'engendrer une ambiance désagréable de mauvais esprit. C’est pourquoi, les Membres du C.D. restent à l'écoute de chacun pour d’éventuelles améliorations de la vie au sein du B.C.E.

 
Tout Adhérent a sa part de responsabilité dans le fonctionnement de la vie du Club.
                                                                                        
CHAPITRE 3    L'Assemblée Générale
 
Elle se prononce sur le taux des cotisations et le tarif pour la pratique du billard proposé par le Comité Directeur (C.D.).
Un sociétaire peut demander l'inscription à l'ordre du jour de  l'A.G. de toute question d'ordre général en faisant parvenir au moins un mois à l'avance au Secrétariat, un rapport circonstancié qui sera soumis au C.D. chargé d'établir l'ordre du jour définitif.
Si urgence ou nécessité, l’A.G. peut, elle-même, à la majorité des mandats représentés, modifier ou amender son ordre du jour.
Les questions diverses ne seront abordées que si les délais de temps le permettent, sinon, après avoir été publiquement formulées, elles seront renvoyées pour examen à la plus prochaine réunion du C.D.
 
CHAPITRE 4    Le Comité Directeur
 
Le Comité Directeur se réunit  chaque fois que le Président ou les 2/3 des membres du Comité  le juge nécessaire et sur un ordre du jour transmis aux membres 10 jours avant la date prévue.
Pendant les réunions, le Président assure la discipline et la bonne conduite des débats. Il ne peut lever la séance avant l'épuisement des questions formulées à l'ordre du jour qu'avec l'accord de la majorité du C.D.
Tout Membre du C.D. peut être démis de ses fonctions et même exclu du C.D. pour fautes afflictives et infamantes au regard de la loi.
Les positions exprimées individuellement au cours des délibérations ne peuvent être divulguées à l'extérieur (devoir de réserve).
Le procès verbal des séances est à l'usage exclusif des Membres du Comité; seuls sont diffusés les décisions ou projets adoptés, sans qu'il soit fait mention d'interventions personnalisées des Membres présents.
 
CHAPITRE 5    Discipline
 
Le C.D. siège en Commission de Discipline quand il est appelé à statuer sur une éventuelle pénalité. Dans ce cas il est obligatoirement présidé par son Président ou un autre Membre du C.D. en cas de défaillance du Président, au choix du Comité Directeur. Il entendra les explications du Sociétaire. Celui-ci pourra faire appel de la décision prise par le C.D lors de l'A.G. suivante.
Est passible de pénalités tout Sociétaire contrevenant :
  • Aux Statuts et Règlement du B.C.E.

  • A la législation relative à l'usage de produits dopants.

  • Manquant, par ses actes, paroles ou écrits, à l'obligation de courtoisie qui doit présider aux rapports entre sociétaires.

  • Portant préjudice, par ses actes, paroles ou écrits, aux intérêts du B.C.E.

NB : il y a application des codes disciplinaires tels ceux de la F.F.B.
 
CHAPITRE 6    Procédures électorales
 
L'A.G. élective est spécialement convoquée dans les 6 mois qui suivent la clôture des Jeux Olympiques d'été.
a) Pour être  électeur il faut être adhérent et âgé de 16 ans
b) Pour être éligible il faut être licencié au BCE et âgé de 18 ans
Le candidat doit jouir de ses droits civiques et politiques. Il ne doit faire l'objet d'aucune faillite personnelle ni être interdit de gestion. Il devra présenter un casier judiciaire vierge datant de moins de trois mois. Un dossier fourni par le Secrétariat devra être déposé quinze jours minimum avant la date de l'A.G.
Le scrutin se déroule sous la responsabilité du Président du Bureau de Vote composé de deux scrutateurs. Aucun des trois ne peut appartenir au C.D. ni être candidat.
Le secrétaire rappelle le nombre de postes à pourvoir et celui des candidats. Il remet ensuite à chaque Sociétaire appelé, un bulletin de vote (ou 2 sur présentation d’un pouvoir) pour se rendre à l'endroit aménagé pour s'isoler. Le Sociétaire déposera son enveloppe dans l'urne avant émargement.
Les bulletins sur lesquels le total des noms désignés sera supérieur au nombre de postes à pourvoir seront déclarés nuls.
Pour être élu, il faut une majorité absolue des sociétaires présents ou représentés. Les postes éventuels non pourvus feront l'objet d'une élection partielle lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de l'année suivante.
Dès son élection le CD se réunit pour entériner en son sein la (ou les) candidature(s) au poste de Président du BCE.
Il en informe l'Assemblée qui élira alors le Président au scrutin secret et à la majorité absolue (bulletins blancs inclus).
Sinon, le CD se réunira à nouveau et le vote recommencera. La majorité relative serait alors appliquée.
 
 
Tout adhérent au B.C.E.,--ou toute personne « de passage » - s’engagent à respecter les Statuts consultables au bureau et le présent règlement affiché dans la salle